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mardi 10 juin 2008

, au nom du droit à la santé : « le corps instrument de soin au service du corps »

Les avancées scientifiques et les promesses, encore à l’état expérimental, de la thérapie génique, conduisent les médecins et les scientifiques à exercer une forte pression pour que les interdictions en vigueur dans la loi de bioéthique soient assouplies. La demande de modification de la législation en vigueur s’appuie sur deux réalités conjonctives ; La première tient à l’existence d’un important stock d’embryons surnuméraires en déshérence. La seconde tient aux promesses de la thérapie génique, qui nécessite l’utilisation de cellules embryonnaires totipotentes ou, pluripotentes. Ces cellules devant être prélevées sur un embryon vivant et ce prélèvement entraînant pour des raisons de sécurité sanitaire la destruction de l’embryon ainsi utilisé. Il y a donc d’un côté la protection au nom d’un principe très général d ‘un conglomérat de quelques cellules cultivées en laboratoire, de l’autre les promesses d’une science apte à soulager l’humanité souffrante. Pour le droit la norme de référence en la matière est le principe de dignité, il signifie que l’on ne doit pas traiter un être humain comme un objet, l’utiliser à une fin qui lui est étrangère. L’article L 152-8 du code de la santé publique interdisait toute expérimentation sur l’embryon in vitro et n’admet que des études qui ne portent pas atteintes à l’embryon, il excluait que soient conduites des recherches sur les cellules souches embryonnaires. En 1994 le conseil constitutionnel affirmait que la protection de l’être humain dès le commencement de sa vie représentait l’une des garanties du principe de dignité. L’article 1 de la Convention pour la protection des droits de l’homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine du conseil de l’Europe établit une distinction en être humain et personne. Ainsi l’être humain est protégé dans sa dignité et son identité, alors que la personne voit le respect de son intégrité et de ses droits et libertés fondamentaux garantis sans discrimination. Ainsi, le principe de dignité protège l’être humain et donc, pourrait-on penser l’embryon.

En effet, si l’embryon n’est pas reconnu comme une personne humaine par le droit, il doit être considéré comme un être humain. Ce texte dans sa rédaction se veut protecteur de l’embryon humain.

La volonté de lever l’interdiction pourrait laisser entendre que l’on puisse arriver à une conciliation, or les tentatives de concilier le respect de la dignité de l’embryon et l’autorisation de recherches ont évolué. Le principe de dignité semble se concilier également à deux autres principes celui de la liberté de la recherche et celui de la protection de la santé publique, au nom de la science et de l’intérêt collectif, toutefois l’instrumentalisation de l’embryon va-t-elle rejoindre les thèses utilitaristes qui font primer le pragmatique sur les principes. Il y a une subordination des deux principes au principe de dignité, qui devra prévaloir dans les décisions à venir.car l’instrumentalisation de l’embryon ouvre la voie à celle du mourant, du comateux ou du débile profond.. La France s’engageait donc dans une voie de protection de la personne humaine mais maintenant où est l’homme dans la personne, dans l’individu, dans le « conglomérat », dans l’enfant, dans la mère, dans la vie mais où commence la vie ?

lundi 2 juin 2008

Une lumiére au loin

Alors que je naviguais tranquillement sur l’océan CHOMDUSEA je vis soudain une lumière venue de JOBLAND, un signe, d’un professionnel qui non seulement avait lu mon article sur le handicap mais m’avait indiqué : « Merci pour ce très bon article » Hélas seul le vocable banque apparaissait mais déjà MERCI ! Merci pour avoir reconnu que mes arguments étaient valables. C’est vrai quand on vous licencie, même si le prétexte exhale son odeur acre d’hypocrisie, on ne peut rester sans se remettre en cause. Certes, la direction de mon cabinet durant 20 ans sans ne seule plainte de clients alors j’avais des institutionnels, me confortait dans le fait que je n’étais pas complètement stupide mais avec le temps on s’interroge, on se demande : l’ai-je bien descendu ? Le grand escalier du travail est devenu raide et certains y ont même mis des fausses marches ! Alors, quand on a toujours suivi une certaine vision du monde on peut avoir oublié d’ajuster les lunettes nouvelles technologies et avoir mis une robe de sincérité couleur d’harmonie au lieu de revêtir celle sombre et seyante de la perfidie, robe, qui se porte avec tous ses accessoires, brosse à reluire, cirage de pompes et boîtes à flatteries. Trêve de palabres, Qui que vous soyez, banque de JOBLAND qui m’avait envoyé cette balise, sachez que je rame aujourd’hui plus fort. Et je vous sais gré de cette bouée d’espoir.

vendredi 14 mars 2008

Patience,patience

Maître JOBAG n’a pas écrit depuis longtemps, pourquoi donc me direz-vous ? Voici la clef du mystère. Pendant ces longues semaines, il a mis au point une machine spatio-temporelle, puis il a essayé l’engin. Un matin après avoir serré le dernier écrou, je me suis installé confortablement dans le fauteuil de pilote, le cœur serré mais l’esprit émoustillé par cette nouvelle expérience. Après l’éclair bleu, je me suis éveillé dans ma maison. Quelle déception ! Ça ne marche pas. Je me lève et constate avec stupeur qu’il y a à Pierrefeu du Var 70 cm de neige alors que je quittais la région avec 25 degrés. Je fais le tour de la maison et remarque que le mobilier est toujours rustique mais certains meubles ont été ajoutés. Ah chouette j’ai un piano maintenant ! Là sur mon bureau la photo de mon fils avec ses enfants et sa femme, elle est jolie et mes petits enfants aussi. Au dos un mot : « viens nous rejoindre au Canada il y a du soleil et nous nous baignons ». Décidemment le changement climatique a été radical, inversion du golf stream peut-être. Je me précipite vers une glace, ouf je n’ai pas vieilli, je vais pouvoir chercher du travail en 2020, peut-être aurais-je mes chances .Je me connecte, quel progrès il me suffit de penser un thème pour que les réponses apparaissent sur l’écran, impressionnant ! Mais que vois-je ? Les quinquas sont à l’honneur, ils ont une embauche prioritaire s’ils acceptent de consacrer bénévolement un quart de temps hors travail aux plus jeunes pour les former. Reconnaissance de leur expérience et compétence, super ! La retraite se prend à la carte, on peut travailler jusqu’à 77 ans, mais on peut également prendre sa retraite de 20 à 50 ans. Un système d’assurance verse un salaire estimatif en fonction des diplômes obtenus, et une fois que l’on reprend le travail, on rembourse sur 27,5 ans sinon, on prend une hypothèque sur ses biens. La retraite a 20 ans quel pied ! Les entreprises sont toutes soumises à des chartes d’éthique et la négociation est la base du droit du travail, cette évolution me satisfait pleinement. Je ne résiste pas à faire un tour en ville, Toulon est méconnaissable, tramway silencieux reliant tous les gros bourgs, architecture à taille humaine. Tiens on est en pleine municipales, ça n’a pas changé de ce coté là, les panneaux sont hologrammes mais les slogans n’ont guère évolué. Fichtre le Tribunal, quelle splendeur, quel accueil, je vais me glisser dans une salle d’audience. AHHHHH ! Que vois-je c’est moi en train de siéger je reconnais le bracelet que mon mari m’a ramené d’Afrique. Ouf !14 mars 2008, me revoilà chez nous, j’ai donc trouvé un job en fin de compte, bah il ne me reste plus que 12 ans à attendre…………..

vendredi 25 janvier 2008

une belle histoire

Depuis mon arrivée sur la région PACA j'ai repris mes activités associatives et dans le cadre de celles-ci, nous avons monté une pièce de théâtre jouée par des enfants atteints d'un handicap.L'histoire d'un éléphant et d'une colombe, l'histoire d'une différence et d'un besoin d'exister.Interprétée à la salle familia d'hyères cette pièce de théâtre dont l'idée est née d'un enfant et que j'ai adaptée et réécrite m'a donné l'envie d'écrire .Les jeunes ont répétés, ont mis tout leur coeur, et ils me poussent à dire pourquoi toute cette hypocrisie, nous sommes toujours considérés comme des "extrasociaux." Ce siècle scientifique a dédaigné les littéraires et dans les emplois sollicités, notamment en droit ,on privilégie la comptabilité à la source du droit.Le droit n'est pas un ratio mathématque c'est une matière humaine, faite de mots dont le sens détermine les droits de chacun.En voyant l'escroquerie à la Société Générale, je ne m'étonne pas, car à force de vouloir invoquer les chiffres ils vous éblouissent et cachent les véritables raisons d'un contrat qui sont celles de l'équité et de la confiance.Quand j'ai proposé mon projet "équiprêt "au groupe dont fait partie la société générale on a répondu par le silence.Quand je le propose à la région, on me répond de passer le concours de fonctionnaire!Mon projet est un travail de nombreuses années d'analyse contractuelle et de réflexion nées de ma spécialité en voies d'execution. La convention aeras que je trouve vide de sens ne respecte pas liberté des personnes concernées par la maladie.Mon projet ne se fonde pas sur les chiffres mais part du droit pour arriver au plus juste chiffre afin de sauvegarder la dignité et la liberté des personnes handicapées. Alors quand on préfère des produits rentables et que l'on délaisse ceux qui ne rapportent pas ,le destin peut parfois être cruel. Et puis flute je le dis, c'est bien fait! Plus de contôle ! plus de contrôle! NON! plus d'humanité et de respect de ceux avec lesquels on signe un contrat, accord de deux volontés LIBRES et ECLAIREES! Quand on arrêtera de traiter le droit comme une arme ,et que le contractant ne sera plus une bonne poire mais un homme ,un égal notre société aura retrouvé un semblant de dignité pour elle et ceux qu'elle laisse sur le bord de la route.Ah, ils ne rapportent pas, mais si vous aviez comme ils sont riches de ce qui fait la valeur de l'Homme!

jeudi 24 janvier 2008

maitre JOBAG s'interroge

Qu'il est long, qu'il est loin ton chemin emploi,ce serait bien qu'on s'arrête un peu là.....Un an maintenant que je trotte sur les routes du pays de JOB .Plein d'allant au départ, ceuillant les fleurs de Cv et les envois.Attendant les entretiens telle ma soeur Anne, comptant sur les paroles données et les prétendus soutiens, les illusions se sont peu à peu essaimées au gré du vent de la mauvaise foi. Maître JOBAG pense à se reconvertir, prof des écoles peut être, les enfants eux sont encore indemnes de faux semblants. Assis au bord du chemin, je regarde passer les discours et les grandes diatribes sur les seniors, Monsenior par çi , Monsenior par là! Que de flâteries, pour que nous ouvrions notre large bec à impôts!!!! Oui je suis amer, mais pas pour longtemps, les seniors sont encore jeunes paraît-il..........................le seul hic c'est qu'ils ne sont pas tous président A bientôt, je reprends mon baluchon

dimanche 9 septembre 2007

BANQUE/HANDICAP ET DISCRIMINATION/AERAS NE RESOUT RIEN

ANALYSE DES TEXTES MIS À DISPOSITION POUR UN EQUILIBRE DES CHANCES

INTRODUCTION

La combinaison de l’article 4-1 de la loi sur le handicap permet de faire intervenir des organismes d’Etat ^pour permettre l’amélioration des conditions des personnes handicapées.

Parallèlement se met en place une convention AERAS qui vise à protéger les personnes handicapées et celles dont la santé est « aggravée » … Modifiant celle de 2001 elle encadre les démarches de prêt, mais le prêt est un contrat de droit privé et la convention qui intervient une loi cadre si on s’en remet à loi de 31 janvier 2007 laisse des points d’ombre.

La loi du 31 janvier est une loi « cadre insérée dans le code de la santé publique. Le contrat de prêt répond quant à lui aux règles du code civil. Il faut faire coexister les règles contractuelles et les limites imposées par la convention AERAS.

Le paragraphe 3 présente déjà une difficulté : si le questionnaire porte dur des « évènements de santé », le demandeur doit-il évoquer les tests de dépistage, alors que la loi de bioéthique le protège mais le Conseil d’Etat par une décision de 2000 semble autoriser les assurances à en faire usage………

La lecture de la loi de janvier 2007 et celle de la convention me conforte dans mon projet d’établir un contrat de droit privé destiné à toute personne tant à celle qui se trouve dans des difficultés de santé qu’aux autres. Le droit civil est sous la protection du juge civil gardien des libertés même face à l’administration.

Le code de bonne conduite annexé à la convention par les assurances démontre que les assurances tentent de justifier leur position. Or le contrôle me paraît encore plus pervers que dans les situations passées. Ne sont pas respectés : - les principes généraux de la loi sur le handicap - le droit à l’information concernant le contrat civil lui-même - Le consentement éclairé - Le droit à l’assistance et au conseil

Au niveau européen les banques peuvent se voir opposer outre ces critères, la notion de discrimination que le rapport du parlementaire charge de ce projet de loi M.BOUSQUET considère comme « légale ». La notion de discrimination légale est difficilement soutenable quand on sait ce qu’elle peut engendrer comme dangers. La lecture de la décision rendue par le TGI de PARIS, qui déboute la demanderesse sur ce thème ne peut que référer aux textes en vigueur qui doit être absolument révisé. D’ailleurs l’assurance a négocié sur le fond de l’affaire revenant sur sa décision de surprime et laissant ainsi le principe être tranché par les cours successives. J'ESPERE AVOIR DES COMMENTAIRES DE PROFESSIONNELS,ENSUITE JE PUBLIERAI LE RESTEst_ex.jpg

LE DINOSAURE

Non, il n'aurait pas été choqué par ce titre ce petit homme souriant et rondouillard que je rencontrais en ce matin d'hiver 1980.Je venais de prêter serment et encore auréolée de l'immense fierté que venait de me procurer cette cérémonie, je me rendais chez MeP. Le RER s'arrêta en gare de saint-Maur et mon coeur se mit à battre en approchant de son cabinet.L'entrée des immeubles de ce début de siècle sentait la cire et ,l'histoire de tous ces gens qui étaient passés là vous enveloppait d'un chuchottement silencieux comme si des centaines d'yeux vous regardaient passer.Je pris l'ascenceur à la porte grinçante pour accéder au 3ème étage, je crus que cette montée n'en finirait pas tant l'étroitesse de la cage et le stress de la rencontre m'oppressaient. Je sonnais et entrais comme il était stipulé sur la porte.La secfrétaire, au sourire doux et compréhensif semblait avoir le même âge que l'immeuble,"prenez place mon enfant" me dit-elle en me faisant pénétrer dans la salle d'attente.Sur les murs des fusains représentant Me P lors d'audience d'assises, et de jolies lithos.Les secondes égrénées par la comtoise provencale résonnaient comme des coups de gong dans ma tête. Soudain une porte s'ouvrit, et j'entendis "entrez voyons, je vous attends" Je pris ma respiration, j'allais voir un avocat , un vrai , un ancien. Mes craintes s'évanouirent au bout de dix secondes, l'éclat malicieux de ses yeux bleus révélait un être d'une grande sagesse et d'une grande humanité. Il me parla avec fougue de son métier pour lequel "il était entré en vocation".Il ne s'était jamais marié pour se consacrer à la justice qui était sa vie, avec laquelle il avait passé un pacte qui n'autorisait aucune infidélité.Il vivait pour faire triompher l'innocence, appaiser les souffrances et se battre pour que le droit soit appliqué.J'appris avec lui l'humilité, la résistance aux préjugés,la dureté du métier et l'ingratitude des clients.Oui, il m'avait prévenu de tout celà, du mépris de certains magistrats, du client pour lequel vous vous êtes battus bec et ongles et qui change de trottoir en vous voyant, mais aussi, de l'émotion qui vous étreint quand vous obtenez un acquitement et que la cliente vous tombe dans les bras à l'audience, des yeux pleins de larmes de l'homme pour qui vous êtes commis d'office et dont les honoraires sont une poignée de main si forte qu'elle se grave dans votre coeur. Il me parla de tout celà , et je repartis deux heures plus tard avec une fierté bien plus grande que celle qui m'habitait en arrivant, celle d'avoir rencontré un homme, de ceux qui bâtissent en silence une société fraternelle.Advocare, parler pour ceux ne peuvent le faire, défendre la veuve et l'orphelin , il avait toute sa vie appliquer cette devise et accompli la mission qui m'avait poussé vers ce métier. Si vous connaissez vous aussi de telles âmes vous comprenez de quoi je parle et combien ces diaments précieux ne cessent ne briller au fond de nous. Certes, il peut aussi apparaître comme venant d'un autre temps, pourtant il conserve la majesté de ces animaux qui imposent respect et crainte,douceur et force tranquille. Me JOBAG, avait grandi ce jour là, compris qu'il fallait avancer dans la dignité .

vendredi 15 juin 2007

Me JOBAG prête serment

Le résultat a été publié, je suis reçue. Intense moment d'émotion où l'on se regarde dans la glace en se disant: bonjour maître. La prestation de serment avait lieu à Paris, le 10 décembre 1980.Il fallait acheter la robe, trouver un parrain et surtout trouver un stage. Mes parents n'étaient guère riches et je n'avais pas la prétention de me parer d'une robe somptueuse. Heureusement, existait encore à l'époque un grand magasin nommé « la Belle Jardinière. » Un étage était consacré aux costumes professionnels dont les robes d'avocat. Nous voilà partis, essayage, retouches et j'endossais mon costume de travail qui était solide puisqu'il est encore opérationnel. Certes, il est élimé aux manches, le col a été raccommodé par ma mère, et les boutons manquants dérobés de ci de là, mais je l'aime ma robe, usée mais tellement auréolée de souvenirs. - N’empêche que tu m'as oublié dans le placard depuis 6 mois ! - Qui me parle! - Oui c'est bien moi ta robe, tu étais plus fière quand tu as levé la main droite devant la première chambre de la Cour d'appel de Paris. C'est vrai que j'étais fière, je m'étais fait faire pour l'occasion une permanente, qui me faisait ressembler à un mouton à lunettes, pourtant j'étais heureuse. Mes parents étaient à la tribune du haut, maman pleurait et mon père essayait de retenir ses larmes mais n'y arrivait pas. J'étais devenue 'quelqu'un" comme si eux n'étaient rien. Tu as raison petite robe, tu m'as propulsé dans une sphère différente. De ma cité, j'étais maintenant avocate dans le 16ème, j'entrais dans les beaux immeubles et le pire c'est que je m'y sentais bien. Grâce à mon travail à la banque, je faisais mon stage chez un grand avocat , ancien avoué et grande famille de juriste. Je dois dire qu'un temps je me sentis petite dans ce nouveau monde, j’étais un petit maître dans cette immensité de grands étalons. Revenons au jour de la prestation de serment, d'aucun dirons que ce cérémonial est surannée mais s'ils savaient comme c'est extraordinaire de se sentir devenir membre d'un ordre et de se lier à un serment aussi généreux que celui d'avocat. "Je jure, comme Avocat, d’exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité". Ce serment je m’y suis tenu et je suis fière aujourd’hui d’avoir exercé ce métier comme un artisan du droit.Dépassée par la montée des cabinets à l’américaine ? Non : car la relation avec mes clients était la confiance, 20 ans de barreaux, aucune plainte, aucune déclaration d’assurance. Oui j’étais heureuse d’entrer en avocat ,n’en déplaise aux aigris qui dénoncent les défauts qu’ils portent en eux-mêmes .Peut-être que leur avocat était pourri mais qui s’assemble se ressemble. !

reflexions du greffier: et si nous étions composés de meubles

Une première analyse possible, au nom de l’utile : assimilation à la théorie des meubles et immeubles, la référence à la prothèse vers un droit de propriété du génome. Une partie des références que l’on peut trouver dans le code civil se rapporte aux biens meubles et immeubles. Si le gène retiré du corps humain devient un bien appartenant exclusivement à la personne dont il provient. Il faudrait faire application des articles 518 et suivants comme la jurisprudence le fait concernant les prothèses. Le gène est d’ailleurs lui-même assimilé dans certaines situations de substitutions à une prothèse. La prothèse effectivement fabriquée en dehors de la personne lui est ensuite rattachée et devient ainsi immeuble par destination, protégée par la loi et partie intégrante du corps. Le gène a l’opposé de la prothèse est inhérent à la personne puis isolé et devient alors meuble. On peut dire alors qu’il a désincorporation matérielle. Dès lors que libéré provisoirement, immobilisé et soustrait à la personne, il échappe au régime des immeubles pour être soumis à celui des meubles, sauf immobilisation nouvelle par incorporation ou réincorporation. Le terme même d’incorporation ( in corpore ) replacer dans le corps coïncide donc avec la nature de cet élément qui existe dans l’embryon et qui peut être isolé et manipulé en dehors de cet embryon. Plus tard, quand la personne sera considérée comme juridiquement reconnue, la question sera moins aiguë puisque son consentement ou celui de ses parents devra être demandée pour toute manipulation. Cela bien sûr dans nos pays, car dans combien de pays, le principe de l’inaliénabilité du corps humain n’existe pas. Dans ces pays les parties du corps humain sont des biens. Il n’est pas impossible que des gènes se négocient, notamment des embryons sains à hérédité célèbre. De même l’embryon pourrait faire l’objet d’une donation, pour que les descendants d’une personnalité puissent réimplanter le dit embryon afin de perpétuer la descendance en cas d’extinction d’une grande famille. Devant la difficulté de concilier la loi sur l’avortement et l’existence d’un embryon indépendant et des gènes qui le composent, une solution pourrait être apportée par l’article 524 du code civil. Celui-ci stipule en effet : « Les objets que le propriétaire d’un fonds y a placés pour le service et l’exploitation de ce fonds sont immeubles par destination » Sont alors énumérés les lapins de garennes, poissons et autres êtres vivants. « Sont aussi immeubles par destination, tous effets mobiliers que le propriétaire a attachés au fonds à perpétuelle demeure ». La notion de perpétuelle demeure est définie dans l’article 525 à savoir : « Le propriétaire est censé avoir attaché à son fonds des effets mobiliers à perpétuelle demeure quand ils y sont scellés en pâtre ou à chaux et à ciment, ou lorsqu’ils ne peuvent être détachés sans être fracturés ou détériorés ou sans briser ou détériorer la partie du fonds à laquelle ils sont attachés ». Le gène ne peut être détaché de son support humain sans être fracturé ou détérioré, et le support humain est en tout état de cause dénaturé, si ce n’est détérioré par le retrait ou par l’action chimique qui sera infligée à un gène pour le modifier. Dans le sens positif toute expérience pouvant guérir une maladie génétique transformera un homme malade en un homme sain. Il y aura dénaturation mais dans un bon sens amélioration de la nature initiale. Si un savant fou cherche à utiliser le gène à d’autre fin il y a aura transformation de la personnalité avec des conséquences négatives qui briseront l’essence même de la personne. Dire que le gène est rattaché à perpétuelle demeure à l’homme, il est donc par destination essentiellement immobilisé, cela permet de le placer sous la protection de la loi du 29 juillet 1994.

mercredi 13 juin 2007

Les réflexions du greffier:Génome et droits fondamentaux

terre_et_ciel.bmp Comment le sang est devenu un produit, doit-on agir de même pour le génome ? Jean Pierre BAUD commençait son article en 1993 en posant la même question que celle qui nous préoccupe, le sang est-il une chose ? Pour ajouter au sentiment d’inconfort comme il le nomme, il renchérit en se demandant : que fait un donneur de sang ? Transmets t-il la propriété de quelque chose ou accomplit-il un acte de sauvetage ? La France s’était dotée le 21 juillet 1952 d’une loi sur la transfusion sanguine, mais pas défini la nature juridique du sang, en n’insistant sur le fait que la transfusion sanguine n’impliquait pas que le sang soit une marchandise la loi n’en définissait pas pour autant la nature de l’acte de transfusion. Que serait-il passé si le droit français avait dès le début défini le sang comme une chose ? « Et en cessant d’entretenir l’illusion que la transfusion est un acte de sauvetage, le juriste aurait eu plus de contrôle sur les manipulations sanguines. La notion de marchandise aurait pu être plus clairement déterminé. Le classement du sang dans les choses et l’abandon de la litote » délivrance à titre onéreux » au profit de la notion juridiquement claire de vente, aurait donné au patient, acheteur et consommateur de produits sanguins, une arme formidablement dissuasive : la mise en cause de la responsabilité du vendeur au titre de la garantie des vices cachés » (11) La conclusion de cet article va vers une analyse utilitariste du corps humain : « Vers une insertion du corps dans le droit L’existence, en dehors du corps de l’homme, du sang et d’autres éléments corporels vivants est un énorme défi lancé à cette rationalité juridique qui a partagé le monde en personne et en choses. Ce défi doit pouvoir être relevé. Mieux : l’épreuve devrait renforcer le système conceptuel que le droit romain nous a légué. Cette ère des produits corporels vivants a révélé le corps au juriste et plus particulièrement aux civilistes. Sa première réaction fut de dire que le corps s’assimilait à la personne. Une telle déclaration était déjà l’aveu que quelque chose changeait. En réalité il faut dire : que le corps dans son intégralité est une personne par destination. Ainsi Jean Pierre BAUD définit les grands axes d’une réflexion sur l’intégration du corps dans le droit : « - Le corps est une chose complexe dont certains éléments peuvent ne pas être d’origine humaine. - Le corps dans son intégralité est une chose qui n’est pas une marchandise - Le corps est une chose ayant le statut de personne par destination - Du vivant de l’homme, la fiction de la personnalité par destination disparaît pour des éléments corporels dont la loi autorise la cession au moment où le sujet de droit décide de procéder à une telle cession. - Les éléments séparés du corps humain restent, lorsqu’ils ne sont pas d’origine extra- corporelle, des choses corporelles humaines. La loi peut donc limiter les actes juridiques dont ils peuvent faire l’objet. Ils ont cependant perdu le caractère de personne par destination - Après la mort, le corps n’est plus qu’une chose, même si cette chose fait l’objet d’un statut juridique spécial »

Cette analyse est une de celles que je vous proposerai dans les reflexions du greffier il y en aurai en plusieurs autres à bientôt pour les prochaines.

mardi 12 juin 2007

La mésalliance

Avant de m'engager sur la voie professionnelle principale, je passais l'année de ma licence au service du contentieux de la banque.J'étais montée engrade et installée dans le bureau du chef d'étage.Cette dame charmante au demeurant affirmait son rôle de chef en corrigeant systématiquement les lettres rédigées même si celles-ci étaient des lettres types. L'étage était composé de trois bureaux, celui du chef, celui des rédacteurs et celui de la secrétaire. Christine puisque tel était son prénom, était très réservée , mais très vite nous avons sympathisé.En fait elle me livra son secret, elle habitait un bel appartement boulevard Saint-Germain et son père était un huissier célèbre.Fille unique elle n'avait pas beasoin de travailler mais elle aimait être à son poste et se sentait plus indépendante.Toutes deux passionnées de littérature nous avions en commun outre Victor Hugo, et les romantiques une attirance pour la science fiction.Les ouvrages de Van Vogt et la philosophie non A nous menaient parfois très loin.Nous avions avant Matrix tenu une discussion serrée sur l'existence de la petite cuillère. A la cantine nous nous retrouvions et le soir parès le travail nous prenions souvent un verre attablée à un petit café de saint germain,ou au café de Flore où les fant^mes de ceux qui s'y étaient assis exitaient nos délires philosophiques,puis elle rentait chez elle et moi j'allais en bilbliothèque où reprenais mon RER. Au bout d'un mois de travail, je vis une délégation de rédacteur m'inviter dans leur bureau.je m'y rendis donc et ,on me fit alors comprendre que j'avais une licence en droit et que par conséquent je devais manger avec le groupe des diplomés et non avec une secrétaire. Les bras m'en tombèrent et je fis leur remarquer que je serai ravie qu'ils se joignassent à notre table.Je maintenais donc mes habitudes et fus mise au ban . Les gens d'en haut passaientt hautains devant notre table.Je ne comprenais d'autant moins ces remarques que le 2ème étage contentieux où se trouvaiant les cadres juridiques tenait Christine en grande estime. Je n'ai plus revu Christine.Mon père qui travailla à la baque apèrs sa retraite SNCF me donnait parfois de ses nouvelles.La vie écartèle souvent nos souvenirs les étirant dans l'infini du temps.Parfois ils reviennent brutalement tel un caoutchouc qui claque à notre mémoire et mille questions explosent: qu'est-elle devenue ? pourquoi n'ai-je pas téléphoner? Si si si. Merci Christine de ces bons moments, de ces bulles d'enthousiasmes dans un monde du travail parfois très terre à terre où les seuls écrits commentés avec véhémence sont les bulletins de salaires.Merci de m'avoir fait partager cette mésalliance tellement plus fée bleue belle que toutes ces médisances.

lundi 4 juin 2007

Le service du personnel

les boites a job

L'autre établissement où, je passais une partie de mes vacances fut la SNCF.J'y rencontrai une ambiance familiale, puisque mon papa était cheminot et que j'étais sous les ordres de son meilleur ami. Oublié derrière les voies de la gare de Lyon, le service du personnel comprenait 7 à huit personnes, dont le chef et le sous chef. Le chef était censé ne jamais se tromper, quant au sous chef, il appréciait sa petite sièste de l'après-midi, pendant laquelle il était formellement interdit de faire du bruit. Mais le plus étrange fut le rituel de Monsieur M qui ,après m'avoir ignoré, me combla de cafés quant il eut appris que le chef était de mes amis. Monsieur M arrivait le matin à 7heures alorsqu'il était censé commencer à 8 heures.Moi j'étais là de bonne heure car cette année là je passais en septembre deux matières de rattrapage de mon CAPA (Certificat d'Etude à la Profession d'Avocat). Il commençait par nettoyer ses lunettes, puis il ouvrait la fenêtre coulissante du bureau. Il se rasseyait, alignait sa règle avec sa gomme et ses crayons. Il plaçait ensuite son sous-main dans cet alignement, et se relevait pour fermer la fenêtre.Cela lui prenait un bon quart d'heure. Soudain, il déplaçait tout furieusement, se relevait rouvrait le fenêtre et essuyait ses lunettes. Il portait ses lunettes à bout de bras pour vérifier qu'elles étaient bien propres, reprenait place et de nouveau alignait sa règle sa gomme et son sous-main.Ce ballet frénétique durait une heure. A huit heures tapante, le chef arrivait et le ballet cessait. Je n'ai jamais réussi à connaître l'origne de ces gestes caballistiques, même la psychologue du service restait intriguée quand je lui rapportais ces faits."Pourtant c'est moi qui l'ai engagé et je n'ai rien vu" me disait-elle. J'ai pensé un temps qu'il faisait partie de la secte des adorateurs des heures supplémentaires payées à réaliser un rite mystérieux dont seule la fonction publique a le secret.

Reflexions du greffier sur le contrat et la bioéthique

Les reflexions du greffier 1ère étape:communiquer Le droit inventé pour protéger les sociétés contre elles-mêmes est désormais établi sur l’égalité. La Société qui est un ensemble de faits est ballottée par l’inégalité. Il existe entre le fait et le droit une tension où seul l’équilibre et la mesure doivent veiller à la bonne marche démocratique d’une collectivité. Le groupe est en perpétuel mouvement, la loi instrument du droit doit-elle s’opposer à ce mouvement, le conduire, le canaliser ou se laisser mener ? Toute la difficulté du problème posé par la Science et le Droit vient que sous un même vocabulaire, les mots ne véhiculent pas le même sens. Si l’on suit le schéma sociétal des sphères invoqué par Balzac, on s’aperçoit que trois sphères sont en présence : la sphère médicale, la sphère juridique et la sphère sociale. Leurs origines communes sont sujettes à conflits, et ce n’est que par la communication que les grandes questions qui agitent ce début de millénaire pourront se résoudre. Un sentiment d’isolement m’envahissait chaque fois que je ressortais d’un colloque afférent à ces thèmes, il me semblait avoir entendu divers langages et dialectiques totalement parallèles mais ne répondant pas aux questions pratiques et essentielles. Le premier des droits fondamentaux attachés à l’homme est la liberté d’expression, le droit et le devoir de dispenser aux autres ce qui paraît juste. Or, paradoxalement à l’ère des échanges, on parle beaucoup mais la compréhension reste vague. Pour débattre du génome il faudrait être médecin, pour deviser de droit il faudrait être juriste mais pour disserter sur ce qui est fondamental il faudrait être philosophe. Pour communiquer, il faut un langage qui soit admis et reçu par tous. La communication n’est pas qu’un simple mécanisme de transmission d’information. Quand ils communiquent, émetteur et récepteur sont influencés par leurs préoccupations, leur vécu personnel, leurs habitudes qui modifient la façon d’émettre ou de comprendre le message. Ainsi la notion de consentement élément essentiel dans les relations délicates qui entourent le génome, n’est pas perçu de la même oreille par un médecin et par un juriste, parfois la distance qui sépare l’application théorique et l’application pratique révèle un long chemin de solitude.

dimanche 3 juin 2007

Maitre JOBAG

ane

"Bonjour, je suis Me JOBAG. Eh oui ! voilà où le JOBWORDL m'a installé ! mais l'animal malgré son âge n'a pas perdu toutes ses ressources!." Hum!!!!!! Un bon chocolat chaud, et un bon livre me dis-je le lendemain de mon départ de JOBWORLD.

En effet, ce ne fut pas désagrable de voir se proroger cette période d'arrêt de travail qu'avait engendré ,mon saut en parachute mené par l'avion 'glisse dans le ciment". La chute quoique qu'un peu rude, m'avait permis de me dire que c'était une bonne raison pour voir ailleurs. 25 années de métiers d'avocat et moi! et moi !et moi! je courrais toujours ça et là sans jamais m'arrêter parfois. Pour un arrêt brutal, c'était réussi ! En selle , si je puis dire et direction l'ANPE, notez qu'à une lettre près j'étais dans mon élément. Acceuil sympa, pas enthousiaste sur mon avenir mais sympa. Et dépuis je galoppe, je trotte, je m'emballe et reviens fourbue mais sans aucune proposition de matière première pour remplir mes sacs. Ils sont pourtant beaux mes sacs, posés sur mon bât en curriculum vitae.Tous deux en cuirs anciens, ils sont faits d'expériences, de vécus et de nombreuses années d'études du droit.La matière première est de droit privée mais elle est décorée de droit du recouvrement et de droit du travail.A ce sujet, j'avais cousu une médaille sur cette surface, celle que j'ai portée comme conseiller prud'homme pendant 5 ans. La dernière poche ajoutée à mon second sac, le plus récent est une étude que j'avais commencée sous forme de thèse avec la faculté Necker sur le droit des contrats et la biogénétique. Pourquoi deux sacs ? Parceque parrallèlement à mon travail d'avocat, j'aimais à enseigner, en faculté, à l'école de formation des avocats de Paris, puis ici en PACA auprès de lycéens , de la faculté de Toulon et de BTS. Lourds à porter ces sacs? non ! car j'aimais les chemins du droit , pleins de difficultés à débrousailler, d'humain à conseiller, de théories à inventer. Me reposer? non, mais prendre un chemin différent oui. En attendant, j'écris, comme un lointain confrère, mes mémoires, mais lui est resté célèbre.........il n'a pas glissé dans le ciment de l'oubli.

vendredi 25 mai 2007

La Conservation

Les aventures de Me Jobag

Bonjour et merci pou vos commentaires

L'un des premiers job que je fis à la banque était au service de la Conservation au sous sol dans un coffre-bureau.Non pas que la banque eût la volonté de conserver des salariés dans un endroit plus frais pour les rendre plus opérationnels, mais simplement pour y mettre à l'abri les"grosses".Là encore poinr de discrimination, on n' y enfermait pas les personnes rondes pour qu'elles atteignent le meilleur profil, mais les précieux"titres exécutoires" qui permettent d'entamer illico une procédure de saisie immobilière.

Notre reponsable M.S , probable parent de la grand-mère d'Elie KAKOU avait la même truculence et une gentillese infinie.Son assistante, celà ne s'invente pas, portait le même nom que la célèbre bande qui défraya le chronique à une époque.Elie, que nous avions surnommé Elie Coptère avec tout l'humour que la jeunesse apprécie plus particulièrement, était notre complice et faisait le guet dans les moments de récréation. Nos étions bien à la conservation. Cette année là, notre missions ,si nous l'acceptions, était de trouver une grosse égarée dont la valeur était de plus de deux millions de francs. Elle était bien mince cette grosse et nous dûmes éplucher tous les dossiers pour la retrouver. Son nom était les "deux colombes," et le directeur, peut être influencé par le nom de ces volatiles, appelait chaque jour, de peur de voir s'envoler sa promotion. De notre côté nous n'étions guère angoissés, entre les ballades balançoire entre les travées, les parties de cache-cache et les francs fous- rire nous étions détendus. Tellement détendus que ,Marco, l'un des trois mousquetaires étudiant et , le seul jeune coq au milieu des poules, voulut se faire voir et brouilla la combinaison du coffre, en nous disant"regardez ,hop,hop, et voilà" Dans le coffre-bureau où nous travaillions, il y avait un coffre où étaient entreposés tous les gages, et notamment des tableaux de valeur. Nouvelle montée d'adrénaline pour la direction, qui ne pouvait plus retrouver la combinaison du dit coffre.Le père de Marco, supérieur hiérarchique de mon père, nous apparut sous un nouveau jour.Nous sentions chez les parents un effort certain, à se reteneir pour ne pas commettre des actes violents devant le personnel.Je les comprend aujourd'hui. En effet,déplacement de Marseilles d'un spécialiste coût de l'opération 15000 francs pour 2 heures de travai ,un peu cher le hop!hop! voilà........ Une atmosphère morose régnait dans la conservation, et Marco s'était mis d'arrache-pied au travail en silence ce qui confinait à l'exploit.

Eureka! la grosse était là, félicitations ,champagne et invitation au restaurant ,pas à la cantine, au restaurant, mille luxes pour notre reussite. Tout se terminait bien,nous pouvions partir en vacances.

Salut amis de la conservation, j'espère que vous avez reussi vos vies, et vous les anciens , vous devez sûrement garder, les grosses où sont inscrites nos vie, là haut à la banque du ciel.

lES AVENTURES DE ME JOBAG

((/public/Magrite.jpg|Les aventures de Me Jobag

Bonjour, Je viens d'arriver sur ce site, et bien des aventures sont dans mon Sacajob depuis maintenant 25 ans, que je chemine dans le monde du travail. D'origine modeste, issue d'une cité HLM comme on disait dans le temps, j'ai commencé par travailler pendant les vacancex scolaires pour affronter les rentrées en fac.J'ai même été concierge en plus de mon job, j'ai depuis beaucoup de respect pour ce métier. Passant d'une banque privée , à une entreprise publique je vis ainsi les visages différents de ces sphères bien distinctes. A la banque C, je pus me mettre dans l'ambiance du contentieux, à la ste TCHOUF TCHOUF je fus au service du personnel. Que pensez-vous que je devins, avocat spécialisée en voies d'exécution et en droit social.. Me Jobag avait déjà dans son sac ce qui deviendrait son fonds de commerce:Deux matières passionnantes liées au droit des contrats que j'affectionne plus particulièrement.Mais Me Jobag aimait aussi l'histoire du droit, car venant d'une section littéraire classique (latin jusqu'en terminal! eh oui gentes dames et gentes damoiseaux) et la philosophie du droit .Ces matières lui faisaient et lui font toujours remettre en cause bien des thèmes qui jalonnent notre monde judiciaire. Aujourd'hui Me Jobag veut vider son sac et le remplir d'autres expériences.La forme juridique du sac lui convient tout à fait et lui plait même beaucoup, toutefois le contenu ne correspond plus à ce qu'il y avait mis au départ. Alors, il cherche à buttiner de nouvelles aventures à travailler un temps dans une entreprise, un temps dans une autre.Assez longtemps pour y apporter son expérience, mais partir ensuite avec la soif d'apprendre et donner ailleurs dans un autre secteur. Connaître les chartes d'entreprise, les rédigerCréer des contrats , bref s'enrichir en mettant son savoir faire au service d'autres missions. En attendant, elle va ,car Me Jobag est une dame,vous conter quelques anecdotes amusantes de son parcours, et vous faire part modestement dans la rubrique des "reflexions du greffier" de problème que le droit et l'éthique devront affronter au delà de toute polémique sociale. La société civile ne peut avancer qu'avec une certaine conception du droit et les métiers ou secteurs de métiers ne peuvent plus avancer parrallèlement. sans se concerter La loi ne plus être le reflet d'une planification politique, elle doit coller aux faits. Mais trève de sérieux. il se fait tard ,Je vous dis à bientôt dans une première aventure . Toutes les aventures sont vraies seuls les noms des personnages sont faux. à suivre.........